Documents juridiques du site web
Politique relative aux cookies et autres traceurs
EURL ASEM — Politique relative aux cookies et autres traceurs. Version 1.0. Texte intégral en français.
Article 1 — Objet
La présente politique informe les visiteurs du site ASEM de l'utilisation éventuelle de cookies, de technologies de stockage local et d'autres traceurs.
Un cookie est un élément d'information pouvant être enregistré sur le terminal d'un utilisateur lors de la consultation d'un site.
Article 2 — Traceurs nécessaires
Certains traceurs peuvent être indispensables au fonctionnement du site, à l'authentification, à la sécurité ou à la mémorisation des préférences essentielles.
Ils sont utilisés conformément aux règles applicables aux traceurs strictement nécessaires.
Article 3 — Mesure d'audience
ASEM peut utiliser des outils de mesure d'audience afin de comprendre l'utilisation de ses services et d'en améliorer la qualité.
Lorsque ces outils nécessitent un consentement préalable, ils ne sont activés qu'après obtention de celui-ci.
Les solutions de mesure exemptées de consentement, lorsqu'elles remplissent effectivement les conditions légales correspondantes, sont traitées conformément aux règles qui leur sont applicables.
Article 4 — Services tiers
Certaines fonctionnalités peuvent faire intervenir des contenus ou services tiers, notamment des cartes interactives, vidéos, outils de communication ou solutions d'analyse.
Lorsque ces services utilisent des traceurs soumis au consentement, leur activation respecte les choix exprimés par l'utilisateur.
Article 5 — Gestion du consentement
Lorsque cela est requis, les utilisateurs peuvent :
- Accepter les traceurs facultatifs.
- Refuser les traceurs facultatifs.
- Personnaliser leurs préférences.
- Modifier ou retirer ultérieurement leur consentement.
Le refus des traceurs non essentiels n'empêche pas l'accès aux fonctionnalités essentielles du site.
Article 6 — Durée des traceurs
Chaque traceur est soumis à une durée de conservation adaptée à sa finalité et aux dispositions légales applicables.
Article 7 — Contact
Toute question relative aux cookies peut être adressée à :
Texte du bandeau de consentement
Votre confidentialité compte pour nous.
ASEM utilise les technologies nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site. Avec votre accord, des traceurs facultatifs peuvent également être utilisés pour mesurer l'audience et améliorer votre expérience.
Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser ces traceurs. Votre choix peut être modifié à tout moment.
Tout accepter — Tout refuser — Personnaliser
